Vente et location de matériel de sport, animation de projet pédagogique sportif, à destination des écoles, des collectivités et des entreprises.
Prix de vente conseillés TTC appliqués sur les différents catalogues. Devis personnalisé. Facturation adressée par voie numérique. Paiement à la commande, encaissement à la commande ou à la livraison.
Devis à retourner par mail, daté et signé, accompagné du règlement (preuve de virement ou remise du chèque, par voie postale ou en main propre).
Notre mission est de vous communiquer le suivi et la disponibilité des références de nos fournisseurs. Nous sommes néanmoins tributaires de ces derniers et certaines ruptures de stock et/ou suppressions d’articles peuvent malgré tout survenir.
Afin de toujours mieux vous informer, nous accusons réception de votre commande par email et vous indiquons la disponibilité ou date de réassort de vos articles ainsi que le délai de livraison prévu. Si ce délai venait à être modifié, vous en seriez informés au plus vite par email et auriez alors la possibilité, soit d’annuler votre commande, soit de la conserver en tenant compte du nouveau délai de livraison annoncé.
Notre expertise nous permet de vous proposer une sélection de fournisseurs-partenaires choisis pour leur sérieux et leurs compétences offrant une gamme de produits retenus pour leur très bon rapport qualité-prix et leur aspect innovant et qualitatif.
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En utilisant nos produits et services nous ne pouvons pas être responsables des dommages qui résulteraient de votre fait, et/ou d’un tiers et/ou d’un cas de force majeure, majeure, ou encore de tout dommage indirect au sens du Code civil.
Vous reconnaissez que nous n’engageons pas notre responsabilité en ce qui concerne :
– Votre négligence lors de l’utilisation de nos produits et services ;
– Les conséquences liées à une défaillance et/ou faille quelconque de votre matériel ;
– L’exactitude des données que vous pouvez fournir lors de l’utilisation de nos produits et services ;
– Les conséquences du non-respect des CGV ;
La validité, l’interprétation, l’exécution des CGV et la résolution de tout litige s’y rapportant sont régis et interprétés au regard du droit français.
Les Parties s’efforceront de régler à l’amiable tout différend résultant de l’interprétation ou de l’exécution des présentes CGV.
Si elles ne parviennent pas à s’entendre et que le différend persiste, elles conviennent d’ores et déjà de le soumettre au tribunal compétent du ressort de la Cour d’appel de Versailles.
La structure générale du site ainsi que les textes, images animées ou non, sons, photos relèvent de la propriété exclusive de Haut Les Sports et/ou des ayant-droit concernés avec lesquels Haut Les Sports a préalablement encadré l’utilisation des contenus concernés par une autorisation écrite.
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Ces éléments sont, en effet, protégés et notamment soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle : toute utilisation non autorisée (par la loi ou les CGV) pourra dès lors aboutir à des poursuites judiciaires.
Ainsi, sauf accord préalable et écrit de Haut Les Sports ou du titulaire des droits afférents à l’élément en cause, il est interdit de copier, reproduire, représenter, adapter, modifier, diffuser, intégralement ou partiellement tout élément de la plateforme, ainsi que tout ou partie de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit.
De manière générale, toute utilisation non autorisée des contenus ou informations du site pourra faire l’objet de poursuites des titulaires des droits en cause, lesquels se réservent le droit de demander des dommages et intérêts.
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